Mentions légales
Dieses Dokument wird nur auf Französisch veröffentlicht: Der Dienst richtet sich an Frankreich und der Text hat rechtliche Bedeutung.
Ce site est une démonstration publique. Les trajets, les comptes d’exemple et les paiements qu’il affiche sont fictifs ou simulés : aucun paiement n’est encaissé, aucun SMS n’est envoyé, aucune pièce d’identité n’est vérifiée. Il ne propose aucun service de transport ni d’intermédiation réel.
Éditeur
Les mentions relatives à l’éditeur ne peuvent pas encore être publiées : la société qui éditera Tramia n’est pas immatriculée. Elles seront mises en ligne dès son immatriculation — dénomination, forme juridique, capital, numéro d’immatriculation, siège social, directeur de la publication et coordonnées de contact.
Dans l’intervalle, ce site n’a d’autre objet que de montrer le produit en cours de développement. Il ne conclut aucun contrat, n’encaisse aucune somme et ne met personne en relation pour un trajet réel.
Hébergeur
Le site et son interface de programmation sont hébergés par Render Services, Inc., 525 Brannan Street, Suite 300, San Francisco, CA 94107, États-Unis — téléphone +1 415-319-8186 — render.com. Les services et la base de données sont déployés dans la région Francfort (Allemagne, Union européenne).
Données cartographiques
- Fond de carte : © IGN — Géoplateforme, sous licence Etalab 2.0.
- Itinéraires : © les contributeurs d’OpenStreetMap, sous licence ODbL, lorsqu’un moteur de calcul d’itinéraire est configuré. Sans moteur, la carte relie les villes par une liaison directe et l’écran le dit.
- Recherche de communes : géocodage de la Géoplateforme de l’IGN (licence Etalab 2.0).
Propriété intellectuelle
Le nom, le logo, la charte graphique, les textes et le code de ce site sont protégés par le droit d’auteur. Les données et contenus saisis par un visiteur restent les siens.
Signalement et contact
Le canal de signalement d’un contenu et l’adresse de contact seront publiés avec les mentions de l’éditeur. Les trajets, offres et messages saisis par un visiteur — y compris depuis un compte d’exemple — peuvent être visibles des autres visiteurs jusqu’à la remise à zéro de la démonstration ou la suppression du compte qui les a créés.
Voir aussi la politique de confidentialité.